Comment puis-je établir qu'il n'y a pas de restes humains dissimulés sur mon terrain ?
Commentaires (8)
C'est compréhensible que ces rumeurs vous empêchent de dormir tranquille. Même si elles sont infondées, le doute peut être très pesant. Votre question soulève des points intéressants concernant la légalité et les procédures en matière d'inhumation, même sur une propriété privée. D'après les informations que j'ai pu trouver, et en recoupant avec votre situation, il y a plusieurs aspects à considérer. Déjà, le fait que le terrain soit hors zone urbaine est un détail important. En principe, l'inhumation sur une propriété privée est soumise à l'autorisation du préfet. Donc, si des corps avaient été enterrés là illégalement, cela constituerait une infraction. Ensuite, il y a la question de l'étude d'un hydrogéologue. C'est un point à ne pas négliger, car l'inhumation ne doit pas présenter de risques de pollution pour la nappe phréatique. Si des corps ont été enterrés sans tenir compte de ces aspects, cela pourrait avoir des conséquences environnementales et juridiques. Enfin, même si une autorisation avait été accordée (ce qui semble peu probable dans votre cas, vu les rumeurs), il y a des conditions spécifiques concernant le cercueil ou l'urne, la création d'une servitude et le droit d'accès pour les proches. Si ces conditions n'ont pas été respectées, cela pourrait également invalider l'inhumation. Pour en revenir à votre question initiale, je pense que la première chose à faire serait de contacter la mairie de votre commune. Ils pourront vous renseigner sur les éventuelles autorisations d'inhumer qui auraient pu être délivrées pour votre terrain. Vous pouvez également vous renseigner auprès du service d'urbanisme pour savoir si des servitudes ont été enregistrées. Si vous ne trouvez rien de concret, vous pouvez envisager de faire appel à un géo-détecteur ou à un archéologue. Ils pourront effectuer des recherches sur votre terrain et détecter d'éventuelles anomalies dans le sol. Bien sûr, cela représente un coût, mais cela pourrait vous apporter la tranquillité d'esprit que vous recherchez.
Enquêter discrètement auprès des anciens du village pourrait vous apporter des informations précieuses. Souvent, la mémoire collective conserve des détails que les archives officielles ignorent. Parlez-en aux personnes âgées, celles qui ont toujours vécu là. Leurs souvenirs pourraient éclaircir ces rumeurs et vous orienter, ou au moins, vous rassurer.
Bonjour MoteurÂme, Votre situation est, disons, intrigante... Pourriez-vous nous en dire plus sur la nature des rumeurs qui circulent ? Sont-elles très anciennes, ou plus récentes ? Et est-ce que ces bruits de couloir mentionnent des noms ou des périodes précises ? Cela pourrait aider à orienter les recherches, je pense.
Alors, pour répondre à Inspiree19, les rumeurs sont assez vagues en fait 😅. Pas de noms précis, rien de très daté non plus. On parle juste d'histoires d'anciens proprios... disons, pas très nets, et d'un "secret" enfoui sur le terrain. C'est pour ça que je suis un peu dans le flou et que je cherche une solution radicale pour clore le sujet. Merci de vous pencher sur mon cas en tout cas 🙏.
C'est impressionnant toutes ces techniques ! Presque digne d'un film policier. D'ailleurs, en parlant de films, ça me fait penser qu'il y a un reportage sur Arte la semaine prochaine sur les fouilles archéologiques en milieu urbain... Bref, pour revenir au sujet, je pense que tu devrais peut-être contacter un expert en bâtiment avant de te lancer dans des recherches aussi poussées. Il pourrait peut-être te donner un avis plus pragmatique sur la question.
Bon, alors, petit update pour ceux que ça intéresse. J'ai suivi le conseil de Luna et je suis allé voir à la mairie. Ils ont été super coopératifs, mais résultat des courses : rien dans leurs archives qui mentionne quoi que ce soit d'inhumation sur mon terrain. Idem au service d'urbanisme, aucune servitude enregistrée. Du coup, j'ai un peu l'impression d'être revenu à la case départ, mais au moins, j'ai éliminé une possibilité. Prochaine étape, je crois que je vais me renseigner pour un géodétecteur, histoire d'être fixé une bonne fois pour toutes. Je vous tiendrai au courant des avancées (ou pas !). Merci encore pour vos conseils.
MoteurÂme :
Bonjour à tous, Je me permets d'ouvrir cette discussion car je suis confronté à une situation assez particulière et, je dois l'avouer, un peu stressante. Suite à une succession compliquée, j'ai hérité d'un terrain. Récemment, des rumeurs (probablement infondées) ont commencé à circuler dans le village concernant d'anciens propriétaires et des histoires... disons, troubles. Bien que je sois persuadé qu'il n'y a absolument rien de concret, et pour pouvoir enfin dormir sur mes deux oreilles et envisager l'avenir sereinement, j'aimerais savoir s'il existe une procédure officielle ou une expertise spécifique qui permettrait d'établir, de manière indiscutable, qu'il n'y a pas de restes humains enfouis sur le terrain. Je ne sais pas si c'est du ressort de la police, de scientifiques, ou d'une autre entité. Toute information ou conseil serait grandement apprécié. Merci d'avance pour votre aide.
le 25 Mars 2025